Aller au contenu principal
Ker Paravel

Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 mai 2026

Les présentes mentions légales décrivent l'identité de l'éditeur, du directeur de la publication et de l'hébergeur du site kerparavel.fr, conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Site édité par : {{LEGAL_ENTITY_PLACEHOLDER}}.

Adresse : {{ADDRESS_PLACEHOLDER}}.

Contact : {{CONTACT_EMAIL_PLACEHOLDER}}.

Directeur de la publication

Directeur de la publication : {{DIRECTOR_PLACEHOLDER}}.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA. https://vercel.com

Numéro d'enregistrement

La commune de Saint-Lunaire n'a pas, à la date de mise à jour du site, instauré la déclaration préalable avec numéro d'enregistrement prévue par la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024 (dite « loi Le Meur ») et l'article L324-1-1 du Code du tourisme. Dès que la commune adoptera ce régime, le numéro délivré sera affiché ci-dessus et rappelé en pied de page de chaque page du site.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, marques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Registre des noms de domaine

Le nom de domaine kerparavel.fr est enregistré auprès d'un bureau d'enregistrement accrédité par l'ICANN.